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Les textes réglementaires

Dernier ajout : 9 décembre 2017.

La pratique de la plongée subaquatique est bornée par quelques textes réglementaires dont le code du sport.
Vous trouverez ici tous ceux-ci.

Articles

  • Le code du sport

    11 juillet 2013, par administrateur
    Mis à jour le vendredi 21 novembre 2014

    Partie réglementaire , modifications du CODE DU SPORT 2012
    dans les établissements qui organisent la pratique ou dispensent l’enseignement de la plongée subaquatique, plongée à l’air et plongée aux mélanges. Entrée en vigueur à compter du 1er avril 2012.

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  • Dispositions réglementaires liées aux Blocs de plongées

    26 octobre 2015, par administrateur
    Mis à jour le mardi 27 octobre 2015

    Extraits des principales dispositions réglementaires relatives à l’exploitation des équipements sous pression utilisés pour la pratique de la plongée subaquatique
    Article et document trouvés sur le site de la FFESSM - Espace TIV
    INTRODUCTION (Extrait de la circulaire DM – T/P n° 31555)
    L’arrêté du 15 mars 2000 relatif à l’exploitation des équipements sous pression, modifié par l’arrêté du 13 octobre 2000 (ndlr : puis du 30/03/05), ci-après dénommé « l’arrêté », vise à rassembler dans un texte unique les prescriptions réglementaires relatives à l’exploitation des équipements sous pression. La spécificité de (…)

    Rubrique : Les textes réglementaires | 75 visites
  • Arrêté du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples

    9 décembre 2017, par administrateur
    Mis à jour le samedi 9 décembre 2017

    L’arrêté du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples est paru le 3 décembre.
    CHANGEMENT NOTABLE : La requalification des bouteilles de plongée métalliques sous régime dérogatoire est maintenant obligatoire tous les 6 ANS.
    En pièce jointe le texte consolidé qui sera en application le 1 janvier 2018.

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