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Les textes réglementaires

Dernier ajout : 2 septembre.

La pratique de la plongée subaquatique est bornée par quelques textes réglementaires dont le code du sport.
Vous trouverez ici tous ceux-ci.

Articles

  • Le code du sport

    11 juillet 2013, par administrateur
    Mis à jour le vendredi 21 novembre 2014

    Partie réglementaire , modifications du CODE DU SPORT 2012
    dans les établissements qui organisent la pratique ou dispensent l’enseignement de la plongée subaquatique, plongée à l’air et plongée aux mélanges. Entrée en vigueur à compter du 1er avril 2012.

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  • Dispositions réglementaires liées aux Blocs de plongées

    26 octobre 2015, par administrateur
    Mis à jour le mardi 27 octobre 2015

    Extraits des principales dispositions réglementaires relatives à l’exploitation des équipements sous pression utilisés pour la pratique de la plongée subaquatique
    Article et document trouvés sur le site de la FFESSM - Espace TIV
    INTRODUCTION (Extrait de la circulaire DM – T/P n° 31555)
    L’arrêté du 15 mars 2000 relatif à l’exploitation des équipements sous pression, modifié par l’arrêté du 13 octobre 2000 (ndlr : puis du 30/03/05), ci-après dénommé « l’arrêté », vise à rassembler dans un texte unique les prescriptions réglementaires relatives à l’exploitation des équipements sous pression. La spécificité de (…)

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  • Arrêté du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples

    9 décembre 2017, par administrateur
    Mis à jour le samedi 9 décembre 2017

    L’arrêté du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples est paru le 3 décembre.
    CHANGEMENT NOTABLE : La requalification des bouteilles de plongée métalliques sous régime dérogatoire est maintenant obligatoire tous les 6 ANS.
    En pièce jointe le texte consolidé qui sera en application le 1 janvier 2018.

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  • LES E.P.I. MIS À DISPOSITION DES MEMBRES OU DES CLIENTS LA FEDE FAIT LE POINT – « les EPI sans soucis ! »

    2 septembre, par administrateur
    Mis à jour le dimanche 2 septembre 2018

    LES E.P.I. MIS À DISPOSITION DES MEMBRES OU DES CLIENTS LA FEDE FAIT LE POINT – « les EPI sans soucis ! »
    Les Équipements de Protection Individuelle ou E.P.I. occupent à nouveau le devant de la scène pour le 3ème été consécutif. On le doit d’une part au comportement parfois zélé de certains agents de l’Etat en charge du contrôle dans les centres de plongée, et d’autre part à quelques articles parus çà et là, interprétant à leur façon le cadre réglementaire de ce dossier. Fidèle à sa stratégie responsable, la FFESSM prend position une nouvelle fois pour venir en aide et soutenir ses clubs et ses SCA sur un sujet (…)

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