Accueil > La technique > Les textes réglementaires > Dispositions réglementaires liées aux Blocs de plongées
Dispositions réglementaires liées aux Blocs de plongées
lundi 26 octobre 2015,
par .
Mis à jour le mardi 27 octobre 2015
Extraits des principales dispositions réglementaires relatives à l’exploitation des équipements sous pression utilisés pour la pratique de la plongée subaquatique
Article et document trouvés sur le site de la FFESSM - Espace TIV
INTRODUCTION (Extrait de la circulaire DM – T/P n° 31555)
L’arrêté du 15 mars 2000 relatif à l’exploitation des équipements sous pression, modifié par l’arrêté du 13 octobre 2000 (ndlr : puis du 30/03/05), ci-après dénommé « l’arrêté », vise à rassembler dans un texte unique les prescriptions réglementaires relatives à l’exploitation des équipements sous pression. La spécificité de ces équipements sous pression qui peuvent présenter un fort potentiel de danger compte tenu des produits contenus nécessite une réglementation adaptée permettant de maintenir un niveau de sécurité élevé.
Si l’application de la réglementation en matière d’appareils à pression basée sur la loi du 28 octobre 1943 modifiée et les décrets du 2 avril 1926 et du 18 janvier 1943 modifiés a montré qu’il était possible d’atteindre un haut niveau de sécurité dans ce domaine, ces textes, comme la plupart des réglementations nationales des Etats membres, présentent des dispositions techniques qui peuvent être à l’origine d’entraves aux échanges commerciaux au sein de l’Union européenne.
C’est pourquoi le Parlement européen et le Conseil ont adopté le 29 mai 1997 la directive 97/23/CE relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les équipements sous pression.
La suite dans le document PDF ci-dessous.
Documents joints
-
Résumé des principales dispositions réglementaires
(PDF – 163.5 ko)
26 octobre 2015. Mis à jour le 26 octobre 2015.
Les dates à venir
-
Plongée enfants
Samedi 2 juillet 14:00-17:00.
-
Barbecue de l’été
Samedi 2 juillet 19:00-23:00.
-
Formation N1
Dimanche 3 juillet 09:00-17:00.
-
Formation N1
Dimanche 3 juillet 14:00-17:00.
-
Séance apnée lac
Lundi 4 juillet 19:00-21:00.
Brèves les plus récentes
- 20 juillet 2019 – Suivi du lac du Bourget - 01/07/2019
- 28 avril 2019 – Suivi du lac du Bourget - 09/04/2019
- 16 mars 2019 – Galerie de rejet au Rhône
- 26 janvier 2019 – Suivi du lac du Bourget - 22/01/2019
- 13 janvier 2019 – A VOIR : “ Le France, le mystère du lac ”, lundi 14 janvier après le Soir 3
- 29 décembre 2018 – Suivi du lac du Bourget - 11/12/2018
- 24 novembre 2018 – Suivi du lac du Bourget - 07/11/2018
- 3 novembre 2018 – Conférence « dépollution du Lac du Bourget, les grands travaux »
- 29 octobre 2018 – Suivi du lac du Bourget - 15/10/2018
- 14 octobre 2018 – Un bassin de 10 000 m3 en construction près du lac