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Le code du sport

jeudi 11 juillet 2013, par administrateur.
Mis à jour le vendredi 21 novembre 2014

Partie réglementaire , modifications du CODE DU SPORT 2012

dans les établissements qui organisent la pratique ou dispensent l’enseignement de la plongée subaquatique, plongée à l’air et plongée aux mélanges. Entrée en vigueur à compter du 1er avril 2012.

Code du sport 2012 - Partie plongée
Code du sport 2012 - Partie plongée
Nouvel arrêté du 4 avril paru au JO du 17 avril 2012

Documents joints

  • Code du sport 2012 - Partie plongée (PDF – 273.7 ko)
    11 juillet 2013. Mis à jour le 11 juillet 2013.

    Nouvel arrêté du 4 avril paru au JO du 17 avril 2012

    qrcode:http://www.ffessm.fr/gestionenligne/manuel/34_Code_du_sport_2012_mep_CTN.pdf

  • Code du sport 2012 : Analyses (PDF – 315.1 ko)
    21 novembre 2014. Mis à jour le 21 novembre 2014.

    Analyses et commentaires du Président JL Blanchard

    qrcode:https://www.cpalb.fr/IMG/pdf/analyse_commentaires_2012_arrete_du_05-janvier-2012.pdf

  • Code du sport mis en forme par la Commission technique nationale (PDF – 106.6 ko)
    21 novembre 2014. Mis à jour le 21 novembre 2014.

    Nouvel arrêté du 4 avril paru au JO du 17 avril 2012 (suite à l’intervention de la FFESSM, rectificatif du code du sport)

    qrcode:https://www.cpalb.fr/IMG/pdf/34_code_du_sport_2012_mep_ctn.pdf

  • Guide d’emploi CTN (PDF – 291.1 ko)
    21 novembre 2014. Mis à jour le 21 novembre 2014.

    Comparatifs par la CTN des points du nouveau CdS 2012 par rapport à celui de 2010

    qrcode:https://www.cpalb.fr/IMG/pdf/guide_ctn_application_cds_2012.pdf.pdf

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