Accueil > La technique > Les textes réglementaires > Le code du sport

Le code du sport

jeudi 11 juillet 2013, par administrateur.
Mis à jour le vendredi 21 novembre 2014

Partie réglementaire , modifications du CODE DU SPORT 2012

dans les établissements qui organisent la pratique ou dispensent l’enseignement de la plongée subaquatique, plongée à l’air et plongée aux mélanges. Entrée en vigueur à compter du 1er avril 2012.


Code du sport 2012 - Partie plongée: Nouvel arrêté du 4 avril paru au JO du 17 avril 2012

Documents joints

Code du sport 2012 - Partie plongée (PDF – 273.7 ko)
11 juillet 2013. Mis à jour le 11 juillet 2013.

Nouvel arrêté du 4 avril paru au JO du 17 avril 2012
Code du sport 2012 : Analyses (PDF – 315.1 ko)
21 novembre 2014. Mis à jour le 21 novembre 2014.

Analyses et commentaires du Président JL Blanchard
Code du sport mis en forme par la Commission technique nationale (PDF – 106.6 ko)
21 novembre 2014. Mis à jour le 21 novembre 2014.

Nouvel arrêté du 4 avril paru au JO du 17 avril 2012 (suite à l’intervention de la FFESSM, rectificatif du code du sport)
Guide d’emploi CTN (PDF – 291.1 ko)
21 novembre 2014. Mis à jour le 21 novembre 2014.

Comparatifs par la CTN des points du nouveau CdS 2012 par rapport à celui de 2010