Le code du sport

Documents joints

• Code du sport 2012 - Partie plongée (PDF – 273.7 ko)
  11 juillet 2013. Mis à jour le 11 juillet 2013.

  Nouvel arrêté du 4 avril paru au JO du 17 avril 2012

  

• Code du sport 2012 : Analyses (PDF – 315.1 ko)
  21 novembre 2014. Mis à jour le 21 novembre 2014.

  Analyses et commentaires du Président JL Blanchard

  

• Code du sport mis en forme par la Commission technique nationale (PDF – 106.6 ko)
  21 novembre 2014. Mis à jour le 21 novembre 2014.

  Nouvel arrêté du 4 avril paru au JO du 17 avril 2012 (suite à l’intervention de la FFESSM, rectificatif du code du sport)

  

• Guide d’emploi CTN (PDF – 291.1 ko)
  21 novembre 2014. Mis à jour le 21 novembre 2014.

  Comparatifs par la CTN des points du nouveau CdS 2012 par rapport à celui de 2010