Accueil > La technique > Les textes réglementaires > Le code du sport
Le code du sport
jeudi 11 juillet 2013,
par .
Mis à jour le vendredi 21 novembre 2014
Partie réglementaire , modifications du CODE DU SPORT 2012
dans les établissements qui organisent la pratique ou dispensent l’enseignement de la plongée subaquatique, plongée à l’air et plongée aux mélanges. Entrée en vigueur à compter du 1er avril 2012.
- Code du sport 2012 - Partie plongée
- Nouvel arrêté du 4 avril paru au JO du 17 avril 2012
Documents joints
-
Code du sport 2012 - Partie plongée
(PDF – 273.7 ko)
11 juillet 2013. Mis à jour le 11 juillet 2013.
Nouvel arrêté du 4 avril paru au JO du 17 avril 2012
-
Code du sport 2012 : Analyses
(PDF – 315.1 ko)
21 novembre 2014. Mis à jour le 21 novembre 2014.
Analyses et commentaires du Président JL Blanchard
-
Code du sport mis en forme par la Commission technique nationale
(PDF – 106.6 ko)
21 novembre 2014. Mis à jour le 21 novembre 2014.
Nouvel arrêté du 4 avril paru au JO du 17 avril 2012 (suite à l’intervention de la FFESSM, rectificatif du code du sport)
-
Guide d’emploi CTN
(PDF – 291.1 ko)
21 novembre 2014. Mis à jour le 21 novembre 2014.
Comparatifs par la CTN des points du nouveau CdS 2012 par rapport à celui de 2010
Enregistrer au format PDF
Version imprimable
Recommander cette pageLes dates à venir
-
Plongée club du mercredi soir
Mercredi 26 juin 18:00-22:00. Lieu : CPALB.
-
Plongée Club du samedi après midi
Samedi 29 juin 14:00-17:30. Lieu : CPALB.
-
BBQ Club
Samedi 29 juin 19:30-23:30. Lieu : CPALB.
-
Plongée club du mercredi soir
Mercredi 3 juillet 18:00-22:00. Lieu : CPALB.
-
Plongée Club du samedi après midi
Samedi 6 juillet 14:00-17:30. Lieu : CPALB.
Brèves les plus récentes
- 28 avril – Les températures de surface croissent, la…
- 16 mars – Galerie de rejet au Rhône
- 26 janvier – Suivi du lac du Bourget - 22/01/2019
- 13 janvier – A VOIR : “ Le France, le mystère du lac ”, lundi 14 janvier après le Soir 3
- 29 décembre 2018 – Suivi du lac du Bourget - 11/12/2018
- 24 novembre 2018 – Suivi du lac du Bourget - 07/11/2018
- 3 novembre 2018 – Conférence "dépollution du Lac du Bourget, les grands travaux"
- 29 octobre 2018 – Suivi du lac du Bourget - 15/10/2018
- 14 octobre 2018 – Un bassin de 10 000 m3 en construction près du lac
- 14 octobre 2018 – Niveau du lac, vers la cote hivernale
RSS 2.0